- enquête supplémentaire
- дополнительное расследование
Dictionnaire de droit français-russe.
enquête supplémentaire
Regardez d'autres dictionnaires:
Enquete de flagrance — Enquête de flagrance Procédure pénale | Code pénal . Code de procédure pénale . Droit pénal . Présomption d innocence . Preuve pénale Poursuite Enquête Enquête préliminaire … Wikipédia en Français
Enquête De Flagrance — Procédure pénale | Code pénal . Code de procédure pénale . Droit pénal . Présomption d innocence . Preuve pénale Poursuite Enquête Enquête préliminaire … Wikipédia en Français
Enquête de flagrance — Procédure pénale | Fondamentaux Sources principales : CEDH · Bloc de constitutionnalité · Code pénal Infractions (Liste) : Contravention · Délit · Crime Principes directeurs … Wikipédia en Français
EXPÉRIENCE (PLAN D’ENQUÊTE ET D’) — EXPÉRIENCE PLAN D’ENQUÊTE & D’ La différence entre expérience et enquête tient essentiellement à l’objet que l’on étudie: quand l’étude porte sur des comportements, on parle plutôt d’expérience; quand elle porte sur des opinions, on emploie de… … Encyclopédie Universelle
American Liberty League — L’American Liberty League (« Ligue américaine pour la Liberté ») était une organisation américaine créée en 1934 par des démocrates conservateurs tels que Al Smith, candidat malheureux à l élection présidentielle de 1928, John W. Davis … Wikipédia en Français
Naoto Kan — 菅 直人 Naoto Kan en 2010 Mandats 61e Premier ministre du Japon … Wikipédia en Français
Gare de Lorraine TGV — Lorraine TGV Localisation Pays France Commune Louvigny Adresse Route départementale 910 57420 Louvigny … Wikipédia en Français
Ligne 2 du tramway d'Île-de-France — Tramway ligne 2 Tram Val de Seine La rame Citadis 302 n°433 à Musée de Sèvres Réseau Tramway d Île de France Date d’ouverture 2 … Wikipédia en Français
Histoire du recensement de la population en France — Article principal : Recensement de la population en France. Divers dénombrements de population ont été réalisés en France avant le « recensement des paroisses et feux des Bailliages et Sénéchaussées de France » de 1328. Mais ce… … Wikipédia en Français
Ligne D du RER d'Île-de-France — RER D Une rame Z 20500 en direction de Melun entre en gare de Combs la Ville Quincy en janvier 2011 … Wikipédia en Français
Grève générale des Antilles française de 2009 — Grève générale des Antilles françaises de 2009 La grève générale a touché tous les secteurs, notamment la grande distribution, accusée de pratiquer des prix abusifs. La grève générale des Antilles françaises a commencé dans le département d outre … Wikipédia en Français
